SIEPA FRANCE – SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE S.A.
Numéro de dépôt :
3261798
Date de dépôt :
09/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
09/12/2013
Présentation de la marque DIGIFIX
Déposée le 9 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SIEPA FRANCE – SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « DIGIFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEPA FRANCE – SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE domicilié(e) ZI Carros, Tour bureau Broc Center, 1ère avenue, 5600m, 5ème étage,05510 LE BROC CENTER - 05510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.
La marque DIGIFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGIFIX est expirée depuis le 9 décembre 2013.
SIEPA FRANCE – SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : EASY MOUV , LIGHT & SEE , SIEPA
SIEPA FRANCE – SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE S.A. - ZI Carros, Tour bureau Broc Center, 1ère avenue, 5600m, 5ème étage,05510 LE BROC CENTER - 05510 - France - SIREN 417150372
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France
Inscription le 26 septembre 2006 - Changement d'adresse n°441075 - Publication au BOPI 2006-09-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Coffres pour véhicules, coffres de toit pour véhicules et leurs parties constitutives, porte vélos pour véhicules et leurs parties constitutives, porte skis pour véhicules et leurs parties constitutives, porte-bagages pour véhicules et leurs parties constitutives, barres et galeries porte-bagages, barres de portage pour véhicules, amortisseurs, chaînes pour automobiles, chaînes anti-dérapantes, démarreurs, pare-chocs pour automobiles, toits ouvrants pour automobiles, couvre volants, pare-soleil, sièges, nattes et housses pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, filets porte bagages pour véhicules.
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